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Plaque d'immatriculation pour quad

Plaque d'immatriculation pour quad

Environ 17.000 quads sont immatriculés chaque année en France. Ce véhicule tout terrain  hybride entre la moto et la voiture est équipé de quatre roues et d'un moteur allant de 50 à 1000 cm3. Vous êtes le propriétaire d'un quad ? Votre engin doit-il être immatriculé ? Quelle plaque d'immatriculation choisir pour votre quad ?

Plaque d'immatriculation pour quad

1 - La plaque d'immatriculation du quad, obligatoire pour circuler sur la route
2 - Une plaque d'immatriculation format unique pour les quads
3 - La plaque d'immatriculation personnalisée pour quad
4 - La fixation de la plaque d'immatriculation du quad

1 - La plaque d'immatriculation du quad, obligatoire pour circuler sur la route

Les quads homologués "route" peuvent circuler sur les voies ouvertes à la circulation publique, à l'exception des voies rapides et des autoroutes. A ce titre, ils sont soumis au respect du Code de la route et doivent avoir une carte grise et un numéro d'immatriculation, comme la majorité des engins terrestres à moteur. Afin d'être identifiés facilement en cas d'infraction et comme tous les véhicules immatriculés, ils doivent donc avoir une plaque minéralogique.

Par ailleurs, cette plaque doit être lisible et faire l'objet d'une homologation. Le numéro d’immatriculation du véhicule de l'engin doit être noté en noir sur un fond blanc réfléchissant pour une lecture facile la nuit ou en cas de brouillard.

A noter : l'usage des quads non autorisés à circuler sur les voies publiques (les quads "off-road") est réservé à la pratique sportive sur des terrains adaptés. Ils sont soumis à une déclaration auprès du ministère de l'intérieur et leur numéro d’identification doit être gravé sur l'engin.  


2 - Une plaque d'immatriculation format unique pour les quads

Depuis le 1er juillet 2017 et en application d'un arrêté du 6 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 fixant les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation des véhicules, les conducteurs de quads, comme les scootéristes et les motards, doivent adopter un format unique pour leur plaque.

Le format unique est de 21 cm de largeur X 13 cm de hauteur. Ce format unique s'impose aux engins neufs et aux engins déjà immatriculés. Si la plaque du quad n'est pas aux normes, il est donc nécessaire de la refaire. A défaut, son propriétaire risque une contravention de 4ème catégorie de 135 € ou 90 € en cas de paiement dans un délai bref. Cette contravention peut être accompagnée de l'immobilisation du quad, le temps que le propriétaire régularise le problème de la plaque d'immatriculation.

Cette uniformisation du format pour les motos, scooters et quads vise à faciliter le repérage des plaques non conformes, ainsi qu'à faciliter la lecture optique par les radars.

3 - La plaque d'immatriculation personnalisée pour quad

Contrairement à d'autres pays, comme le Danemark ou les Etats-Unis, la France ne permet aux propriétaires de choisir leur numéro d'immatriculation. En revanche depuis l'entrée en vigueur du SIV (Système d'Immatriculation des Véhicules) en 2009 et l'attribution d'un numéro national (type AB-123-AB), les propriétaires peuvent choisir leur identifiant territorial. Cet identifiant se composant du numéro de département et du logo de la région n'a pas besoin d'avoir de lien avec le lieu de résidence du quadiste.

Par ailleurs, le propriétaire de l'engin immatriculé a la possibilité d'acheter une plaque minéralogique pour quad en plexiglas ou en aluminium. La plaque aluminium est moins onéreuse et a l'avantage d'être totalement recyclable. Elle a, en outre, un style vintage séduisant les puristes. En revanche, la plaque en plexiglas est plus résistante au choc et a un look plus moderne. De plus, sur le plexiglas, les numéros peuvent être inscrits en relief, ce qui donne un aspect plus haut-de-gamme à la plaque.

A savoir : les autocollants régionaux sont interdits, car les plaques d'immatriculation ne doivent jamais être modifiées. Ce principe a été rappelé par la Cour de Cassation en décembre 2020.

4 - La fixation de la plaque d'immatriculation du quad

Contrairement à une voiture, 1 seule plaque d'immatriculation doit être fixée sur le quad, à l'arrière. La fixation doit garantir son caractère inamovible. Elle doit donc se faire à l'aide de rivets et non de vis.

Le support de la plaque d'immatriculation du quad doit être placé à 20 cm minimum de la route et au-dessus de l’axe central de la roue, mais à moins de 1 mètre 50 du sol. De plus, le support de la plaque doit être éclairé pour rendre le numéro d’immatriculation visible jusqu’à 20 mètres.

A savoir : l'achat de la plaque d'immatriculation du quadricycle doit obligatoirement se faire chez un professionnel, sur internet ou dans un magasin spécialisé comme chez un garagiste ou un concessionnaire. En revanche, le quadiste bricoleur peut se charger de son montage, à condition de disposer d'une pince à rivet.

FAQ

Quelles sont les informations présentes sur la plaque minéralogique du quad ?

La plaque du quad comprend l'eurobande à gauche avec la présence du drapeau européen et de la lettre F, le numéro d'immatriculation et l'identifiant régional. Sur la plaque figure également son numéro d'homologation.

Comment obtenir un numéro d'immatriculation pour mon quad ?

Le numéro d'immatriculation se demande en ligne sur le site de l'Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) ou avec l'aide d'un professionnel habilité pour effectuer les démarches carte grise. Le justificatif d'homologation du quad devra être transmis, si celui-ci n'a jamais été immatriculé. Ce justificatif s'obtient auprès du concessionnaire de la marque ou après une visite de contrôle dans un garage spécialisé. Si le quad n'est pas aux normes, le garagiste peut proposer d'effectuer les travaux nécessaires (pose de clignotants et de rétroviseurs, par exemple).

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